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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE SURGELES
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LES INDIVIDUELS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES INDIVIDUELS
MARIE SURGELES Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1352689
Date de dépôt :
29/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2016
LES INDIVIDUELS de MARIE SURGELES

Présentation de la marque LES INDIVIDUELS

Déposée le 29 avril 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE SURGELES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES INDIVIDUELS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE SURGELES domicilié(e) 13/15 rue du Pont des Halles,94150 RUNGIS (dossier no 2308175) - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 280 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2308175) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES INDIVIDUELS est expirée depuis le 29 avril 2016.

MARIE SURGELES a également déposé les autres marques suivantes : LA BRIGADE DE MARIE , Les Prêt-à-garnir , Marie FRAIS , ARIZONA , CROQUE MARIE , MARIE ITALIA DELLA PASTA , LES TARTES TRAITEURS , LES BONS EQUILIBRES SELON MARIE , LES FRUITS ADORES , VIVAGEL BIEN SUR


MARIE SURGELES Société par actions simplifiée - 13/15 rue du Pont des Halles,94150 RUNGIS (dossier no 2308175) - 94150 - France - SIREN 327280368


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2308175) - 69006 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

Renouvellement sans limitation n°2068449 - Publication au BOPI 1996-32

Renouvellement sans limitation le 15 février 2006 n°2308175 - Publication au BOPI 2006-02-15

Inscription le 17 mai 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°433845 - Publication au BOPI 2006-05-17

Inscription le 10 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282770 - Publication au BOPI 1999-08-10

Inscription le 14 juin 1996 - Recours en restauration n°202347 - Publication au BOPI 1996-06-14

Inscription le 24 juin 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°202866 - Publication au BOPI 1996-06-24

Inscription le 20 mai 1996 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°201181 - Publication au BOPI 1996-05-20

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves;plats alimentaires cuisinés et préparés à base des produits contenus dans cette classe et présentés sous forme congelée ou surgelée.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraichir;pâtisserie, pizzas et autres produits alimentaires à base de farine et présentés sous forme congelée ou surgelée; sauces et condiments sous forme congelée ou surgelée.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.